Les Commissions OBLIGATOIRES
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Cette commission permanente est appelée à
apprécier le résultat de tous les marchés publics
de fournitures et services supérieurs aux seuils
des marchés publics déterminés par la loi.
Président | Titulaires | Suppléants |
Laurent PEREA | Gilbert ABARNOU Francis BORDERIE Bernard CLEMENT | Christophe CESCHIN Hervé COUSTILLAS Philippe DELPIT |
COMMISSION DE RÉVISION
DES LISTES ÉLECTORALES
Cette commission est chargée de l’actualisation
des listes électorales de la commune : enregistrant
les nouvelles inscriptions, radiant certains
électeurs et dressant la liste officielle pour l’année
à venir.
Titulaire | Suppléant | Délégué Administration / Délégué Etat |
Brigitte MONTAURIOL ![]() | Gilbert ABARNOU | S’y rajoutent plusieurs membres désignés par les services de l’état à partir d’une liste proposée par le Maire |
COMMISSION COMMUNALE
DES IMPÔTS DIRECTS
Chaque année, cette commission constate les
changements intervenus depuis l’exercice précédent
pour faire un état des bases de chaque
foyer ou entreprises pour le calcul de la fiscalité
locale. Elle est effectuée chaque année
par l’inspecteur des impôts compétent avec le
concours du maire et de la commission communale
des impôts directs.
Président | Membres |
Laurent PEREA | 12 membres hors Conseil municipal désignés par les impôts sur une liste de 24 noms proposée par le Maire |
Les Commissions Municipales FACULTATIVES
1- PROSPECTIVE - DÉVELOPPEMENT
Vie du Village
Affaires économiques, Culturelles, Tourisme / Commerces-Artisanat-Services Publics
Aménagement-Environnement-Espaces verts / Cadre de Vie
Président | Membres | |
Laurent PEREA ![]() | Elodie CHEVRIER Bernard CLEMENT Eliane DUPONTEIL | Gilbert ABARNOU Vanessa CHABREFY Brigitte MONTAURIOL |
2 - FINANCES
Solidarité intergénérationnelle / Questions sanitaires et sociales
Président | Membres | |
Eliane DUPONTEIL ![]() | Laurent PEREA Christophe CESCHIN Gilbert ABARNOU | Francis BORDERIE Hervé COUSTILLAS Philippe DELPIT |
3 - PATRIMOINE
Travaux / Gestion et Entretien des bâtiments publics / Urbanisme - Plan Local d’Urbanisme Intercommunal /
Voirie et réseaux divers / Accessibilité - Sécurité - Prévention des risques
Président | Membres | |
Frédéric GONTIER ![]() | Laurent PEREA Vanessa CHABREFY Sylvie BODART | Bernard CLEMENT Francis BORDERIE Philippe DELPIT |
4 - COMMUNICATION
Information / Qualité de vie - Citoyenneté / Vie Associative /
Festivités communales / Animation - Manifestations
Président | Membres | |
Hervé COUSTILLAS ![]() | Laurent PEREA Ghislaine GOURDON Sylvie BODART | Bernard CLEMENT Christophe LAVIGNERIE Brigitte MONTAURIOL |
5 - EDUCATION
Enfance / Jeunesse / Sport / Action scolaire et Périscolaire
Président | Membres | |
Christophe LAVIGNERIE ![]() | Laurent PEREA Elodie CHEVRIER Christophe CESCHIN | Vanessa CHABREFY Ghislaine GOURDON |